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Sécurité des jouets

Rappels de jouets en 2018

 Février 18Doudous de marque BOUT’CHOU en forme de lapins, souris et singes. Rappel pour risque d'étouffement

Pour en savoir plus :
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes  https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/avis-rappel-doudou-marque-boutchou

Etes-vous concernés par les questions de sécurité des jeux et jouets

▶ La question de la sécurité des jouets touche tous ceux qui les achètent, que ce soient les parents, les grands parents, les amis et les professionnels de l'enfance. 
▶ Ce sujet concerne bien sûr les fabricants qui doivent produire des jouets dans le respect des normes de sécurité françaises et européennes.
▶ Il a son importance pour les vendeurs de jouets neufs.
▶ Il doit être un sujet de préoccupation pour les personnes qui vendent des jouets d'occasion dans les bourses aux jouets, les brocantes et les vide-greniers. Ces vendeurs occasionnels connaissent souvent l’histoire des jouets qu’ils mettent en vente et les conditions dans lesquels ils ont été utilisés. Il est de leur responsabilité de ne pas maquiller une fragilité ou un défaut qui risquerait d’entraîner un accident voire l’invalidité d’un enfant.

Quels jouets neufs

La question des jouets neufs est plus complexe qu’il n’y paraît car les filières d'approvisionnement, de vente ou de mise à disposition des jouets sont multiples :

Les jouets vendus dans les filières officielles que sont les magasins détaillants, grandes surfaces spécialisées ou autres grandes surfaces sont  pour la plupart conformes aux normes de sécurité européennes. 
▶ Les jouets neufs vendus sur les marchés, dans les solderies ou sur des étals temporaires des fêtes foraines ne le sont pas toujours car ils peuvent être arrivés en Europe sans avoir été déclarés comme jouets et ne sont donc pas soumis à des contrôles.
▶ Les jouets d’artisans fabriqués par des professionnels du bois sont en général conformes aux normes CE
▶ Les jouets fabriqués en famille, par les parents ou grands-parents doivent être réalisés en appliquant d'aussi prêt que possibles les normes.

Quelle que soit la provenance des jouets, ils doivent être conformes  aux normes de sécurité pour ce qui concerne : les propriétés  mécaniques, l’inflammabilité,  les caractéristiques chimiques, électriques et l'hygiène.

Jouets d'occasion

La sécurité des jouets est liée à leur fabrication mais aussi  à leur état lorsqu'ils ne sont plus neufs. Si la question des jouets neufs est souvent posée et commentée, il est rare d'entendre parler de question de sécurité pour les jouets d'occasion.  

Parmi ces  jouets se trouvent les jouets achetés d'occasion sur des brocantes, des vide-grenier, des bourses aux jouets ou auprès d'associations caritatives.

Sont-ils aux normes ? d’arrachage, de solidité, de stabilité, d’hygiène. N’ont-ils pas de défaut caché ou de réparation mal faite ?

Une trottinette trop usagée peut se casser en cas de choc, un livre sonore abîmé dont des petites pièces du haut-parleur risquent d'être avalées ou un pistolet-jouet dont l'embout souple a été perdu... Les jouets devenus dangereux sont, hélas, nombreux.

Jouets dont on dit "qu'ils grandissent avec les enfants"

Dans cette catégorie se trouvent  les jouets qui ont été achetés neufs mais qui après avoir été bien utilisés sont entrés dans la catégorie des jouets usagers; ils restent dans le parc à jouets car ils sont intéressants et sont encore en assez bon état.
Ces jouets, peuvent dormir longtemps (plusieurs années quelquefois) dans le parc à jouets. Ils sont transmis entre enfants d'une même famille voir d'une génération à l'autre.

Exemple d'une balle en plastique transparent remplies de petites billes en plastique de couleur. Ce jouet peut devenir dangereux lorsqu'il se trouve encore dans la caisse à jouets alors que les enfants ont grandi en taille et en poids.
"Ces enfants qui jouaient avec ce hochet à 15 mois sont devenus de hardis sauteurs de 5 ans qui en retombant sur la balle transparente la brise et laisse les petites billes se répandre, à la disposition d'un bébé amateur de petites choese à mettre à la bouche."

                                                                         Coffre à jouets à la maison

Les parents, les grands parents, les assistantes maternelles, les nounous à domicile et toutes les personnes qui accueillent des enfants chez elles  doivent vérifier régulièrement leur parc à jouets et éliminer ceux qui présenteraient un danger. L’utilisation fréquente des jouets les fragilisent et peut les rendre dangereux.

Il est donc nécessaire de faire régulièrement le tour de la caisse-à-jouets ou du parc-à-jouets en se posant la question des comportements possibles des enfants d'âges différents face aux jouets.

Parc à jouets à la crèche ou au relais

La question se pose à l’identique pour  tous les jouets qui font partie du fonds de jouets d'une crèche ou d’un relais. Les professionnels des crèches, des relais et de lieux d’accueils des jeunes enfants sont invités aux mêmes vérifications. Elles doivent être faites à intervalles réguliers pour s’assurer que les jouets sont complets et en état pour bien jouer mais aussi pour être sûr que les manipulations diverses que leur font subir les enfants ne les ont pas faits passer dans la catégorie des jouets non-conformes au CE.

 

Les jouets des ludothèques, sur place ou en location

Les ludothécaires ont aussi la responsabilité de procéder au contrôle des jouets pour la sécurité. Lorsqu’ils entretiennent un  fonds de jeux et jouets, ils le vérifient, le réparent ou font réparer, souvent par d’aimables bricoleurs. Les jouets sont ensuite remis en en location.

Il est nécessaire de dire et redire que les jouets doivent être aux normes après qu’ils aient été entretenus, réparés et remis en état. Avant toute remise en rayon, le contrôle des réparations doit être systématiquement  fait par un ou une professionnelle ayant une bonne connaissance des normes et des questions de sécurité.

C'est pourquoi il est demandé aux familles de ne pas réparer les jouets eux-mêmes pour ne pas se trouver en présence de fragilités cachées.

Les roues d'un skate-board ou le frein d'un vélo mal réparés peut rendre le jouet dangereux.

Le cordon d'un jouet à tirer peut avoir été remplacé par un parent qui la trouvait trop courte pour son enfant. Les normes de sécurité concernant les cordons sur les jouets des jeunes enfants sont précises pour la longueur et l'épaisseur. Si elles ne sont plus aux normes elles doivent  être retirées.

Jouets d’occasion : plastiques et peintures potentiellement dangereux

Une étude, publiée dans Environmental Science and Technology,  conduite par des chercheurs de l’Université de Plymouth (UK) a montré que le plastique utilisé dans certains jouets d'occasion peut présenter un risque pour la santé des enfants car ils ne respectent pas les directives de sécurité actuelles.

La question se pose donc des dons de jouets ou des achats de jouets d’occasion quand ils ont plus de 10 ans d’âge environ, surtout s’ils peuvent être mis à la bouche par les enfants.

Voir l’étude en anglais : http://pubs.acs.org/doi/abs/10.1021/acs.est.7b04685?journalCode=esthag

Les tests ont porté sur  200 jouets en plastique de toutes catégories, depuis les voitures, figurines, jusqu’aux puzzles, utilisés dans les crèches, les bourses aux jouets et des familles dans le sud-ouest de l'Angleterre. La taille des jouets permettaient qu’ils soient mis à la bouche.

Les tests ont consisté à vérifier la concentration de  9 éléments potentiellement dangereux  pour la santé dont l'antimoine, le baryum, le brome, le cadmium, le chrome, le plomb et le sélénium.  Ces produits chimiques sont toxiques si les enfants y sont exposés sur le long terme et surtout si les jouets sont mis à la bouche.
Les tests ont consisté à vérifier la concentration de  9 éléments potentiellement dangereux  pour la santé dont l'antimoine, le baryum, le brome, le cadmium, le chrome, le plomb et le sélénium.  Ces produits chimiques sont toxiques si les enfants y sont exposés sur le long terme et surtout si les jouets sont mis à la bouche.

20 jouets sur les 200 avaient des traces des neuf éléments, 10 de ces jouets comportaient des doses élevées de brome, cadmium et plomb avec des concentrations trop élevées pour être conformes aux normes européennes. Pour le responsable de l’étude, le Dr Andrew Turner , "Les briques de Lego des années 70 et 80 sont les plus concernées ».
Les plastiques rouges, jaunes ou noirs sont les moins conformes aux normes européennes actuelles.

Précédemment le Dr Turner avait conduit des études similaires avec des résultats équivalents sur les verres en plastique et les peintures des équipements de type manèges, toboggans, balançoires, dans les jardins publics.

 

Comment savoir si un jouet d'occasion est encore aux normes

Face à un jouet d'occasion, il est indispensable de s'assurer que les conditions de sécurité sont bien respectées. Quel que soit le jouet il est recommandé de procéder à une vérification de l'ensemble avant d'aller plus avant dans certains aspects propres à la catégorie du jouet.  

▶ Vérifications de base :
Vérifiez la solidité de l’ensemble, la fixation des pièces les unes par rapport aux autres, les éléments structurels qui ont pu être fragilisés, fendus, ou mal réparés. Vérifier que les éléments en tissu, enveloppes, contenants ne soient pas  déchirés ou prêts à l’être. Vérifiez que les petites pièces sont bien accrochées, que le compartiment des piles ferme correctement .
 

▶ Peluches : attention aux éléments qui s'arrachent. Il ne faut pas perdre de vue que les petits tirent, mordent, maltraitent leurs peluches. Y-a-t-il des petits éléments qui pourraient se détacher et être avalés : yeux, nez, pompons, feutrine, rubans notamment. Quelle est la solidité des coutures et la qualité du tissu pour éviter que l'enfant accède au rembourrage. En secouant la peluche, des touffes de poils se détachent-elles ? Enfin, la peluche est-elle dans du matériel non inflammable ?

▶Véhicules et Porteurs : l'enfant doit pouvoir poser ses pieds à terre
Pour les porteurs (petit camion, tracteur, animal sur roulettes notamment) destinés à un enfant commençant à marcher, il faut tenir compte du fait qu'il n'est pas habile de son corps. Le véhicule doit donc pouvoir glisser facilement entre les jambes de l'enfant et rouler sans qu'il ait à faire trop d'efforts. Ces jouets sont rarement assez résistants pour des enfants de plus de 3 ans. Dans ce cas, la limite d'âge est indiquée.

▶ Poupées : pas d'accessoires pour les plus jeunes
Jusqu'à 2 ans, la poupée est choisie sans accessoires et de préférence sans cheveux pour éviter tout risque que l'enfant arrache et avale ces éléments. Pour les enfants de 2 à 5 ans, choisir une poupée légère et aux articulations souples afin que l'enfant puisse la serrer dans ses bras et l'habiller / la déshabiller facilement.

▶ Dans le cas où une mini-poussette est proposée en complément de la poupée, veiller à ce qu'elle ne risque pas de se replier d'un coup car il y a un risque de pincement des doigts ou de se coincement de la main.

▶ Jeux de construction : attention aux petites pièces
Les jeux de construction qui comportent des petites pièces doivent porter la mention ou le symbole avertissant qu'ils ne conviennent pas aux enfants de moins de 3 ans.

▶ Trottinettes, patins, tricycles : n'oubliez pas les protections
Ces jouets doivent comporter l'avertissement suivant "Attention ! A utiliser avec un équipement de protection. Ne pas utiliser sur la voie publique". Si l'objet est destiné à servir à l'extérieur, il est recommandé de privilégier les roues pleines dont l'usage est moins rapide qu'avec les autres types de pneus. Ce sont les trottinettes qui provoquent le plus d'admissions à l'hôpital !

▶ Jeux de société
Le principal danger vient des pions et petites pièces qui n'ont pas été rangés après le jeu et qui peuvent être  avalés par des plus jeunes.

▶ Jouets de petits chimistes : une surveillance est requise
Les coffrets de petits chimistes produisant du dioxyde de carbone, les moulages à base de plâtre, de céramiques à vitrifier, de pâte à modeler à durcir au four par exemple doivent comporter, dans leur notice d'instruction : des informations détaillées sur la manière de réaliser chaque expérience, les règles de sécurité à observer, des recommandations à l’attention des adultes surveillant les enfants ainsi qu’une mention relative aux soins de première urgence. En outre l'emballage doit comporter l'avertissement suivant : "Ne convient pas aux enfants de moins de "X" ans. A utiliser sous la surveillance d’un adulte".

▶ Présence d'aimants : risque de problèmes ingestion
Si deux aimants sont avalés par accident, ils risquent en s'attirant de constituer un plus gros objet dans l'intestin et provoquer des perforations. C’est pourquoi certains coffrets d’expériences magnétiques et/ou électriques ne conviennent pas aux enfants de moins de 8 ans. L'âge est mentionné sur l'emballage le cas échéant.

▶ Jouets électriques : le compartiment à piles doit être sécurisé. Les trains, voitures, hélicoptères télécommandés, etc., ne doivent pas être alimentés par une tension supérieure à 24 volts, c'est-à-dire que les piles ou le transformateur sont de très basse tension. Afin d'éviter tout risque d'ingestion des piles, de brûlure ou de court circuit, les piles-boutons ne doivent pas être accessibles directement. Pour les enfants de moins de 3 ans, il est recommandé que l'ouverture du compartiment à piles s'effectue au moyen d'un outil ou par au moins deux mouvements indépendants. Les jouets comportant un câble électrique de plus de 30 cm doivent porter l'avertissement : "Attention. Câble long. Danger de strangulation".

Les contrôles et qui contrôle

Tous les jouets vendus en France doivent être conformes aux exigences de sécurité imposées par la réglementation européenne qui leur est applicable et qui tient compte du comportement habituel des enfants. Le décret  n° 2010‐166 du 22 février 2010 relatif à la sécurité des jouets est une transposition d’une directive communautaire.
Selon la définition du jouet donnée par les instances de conformité internationales, ce texte vise "tous les  produits qui sont conçus pour être utilisés, exclusivement ou non, à des fins de jeux par des enfants de  moins de 14 ans ou qui sont destinés à cet effet". Il concerne la sécurité mécanique et physique, l'inflammabilité, la migration de certains éléments. 

Les jouets vendus dans les filières classiques sont donc contrôlés par  « La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la répression des fraudes » qui dépend du Ministère de l’Economie. Elle a pour mission de contrôler tous les jouets qui sont mis en vente et d’en retirer certains quand ils ne sont pas conformes aux normes de sécurité.

Ce contrôle s'exerce une fois que l'objet est prêt  à être vendu. Les vérifications sont donc à la charge du fabricant qui doit avoir réalisé les tests de conformité avant toute mise en vente. 

Dans son rapport de 2012, la Direction de la concurrence et de la consommation écrit :
▶ "Dans l'ensemble, les grands opérateurs que sont les fabricants, les importateurs et les distributeurs maîtrisent bien la réglementation spécifique aux jouets et développent de plus en plus en interne des processus de contrôle (assurance qualité, tests)."   

▶"Mais les exigences en matière de sécurité que ce soit pour la fabrication ou pour le marquage des avertissements réglementaires restent méconnues chez les petits artisans et notamment chez les fabricants de jouets en bois de même que dans les commerces ambulants [et] les marchés de Noël. Pour ces derniers, s'ajoute l'absence de traçabilité des jouets mis en vente (factures inexistantes, imprécises, illisibles ou incomplètes)". 

La sécurité des enfants qui utilisent les jouets ne peut donc être assurée que par des adultes de leur entourage, informés et conscients de leurs responsabilités face à la question de la sécurité.

Exemple de jouet retiré de la vente

Le 26 décembre 2016, un cube d’activités de marque SEQUOÏA a été retiré.
Nom du produit : CUBE D'ACTIVITES
Marque : SEQUIOA
Désignation ou modèle : CUBE D'ACTIVITES
Distributeur : vendu par magasins PiCWIC
Référence : 1709480
Code-barres : 2400017094807
Anomalie : Des petits éléments peuvent se détacher. Risque d’ingestion.
Mesure prise par le professionnel : Rappel du produit. Le professionnel demande de ne plus utiliser le produit et de le rapporter au magasin en vue de son remboursement.

LES INFORMATIONS CONCERNANT LES JOUETS RECEMMENT RETIRES DE LA VENTE SONT DISPONIBLES SUR LE SITE DE LA DIRECTION DE LA CONCURENCE ET DE LA CONSOMMATION.
Vous les retrouverez aussi sur le blog de Enfantoys qui partage régulièrement les informations concernant les jouets qui sont retirés de la vente pour des questions de sécurité.

Résultats des contrôles

En 2014, 16,5% des jouets étaient dangereux ou non-conformes, selon la Répression des fraudes. Un nombre qui est tombé à 13% en 2015.

Où se font les contrôles
Lieux de fabrication, sites d'importation, commerces de détail, grande distribution, marchés de Noël ou encore sites de ventes à distance : 3.738 établissements français ont été visités l'an dernier par les agents de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).       

Pourcentage des jouets non-conformes
"Un total de 12.200 actions de contrôle y ont été menées, dont 4.200 concernant spécifiquement la sécurité des jouets: les agents ont procédé à 785 prélèvements spécifiques pour analyses, à l'issue desquelles 13% des produits ont été déclarés non-conformes à la réglementation ou dangereux, un niveau en diminution par rapport à l'année précédente", indique la DGCCRF dans un bilan. 

Quelles actions à la suite des contrôles
"Ces contrôles, de plus en plus efficaces, ont conduit à 875 avertissements aux entreprises concernées, à 152 injonctions administratives, 66 procès-verbaux, et à la destruction ou remise en  conformité de 220.000 jouets."        

Principale cause de dangerosité
La direction de la concurence indique de son côté que "Les principales causes de dangerosité enregistrées en 2015 sont notamment les petits éléments dans les jouets pour les moins de 3 ans (qui peuvent provoquer des étouffements s'ils sont ingérés, ndlr), l'accessibilité au rembourrage des peluches et les risques chimiques liés à la présence de phtalates dans des jouets en plastique (PVC)".

Que retenir des Normes de Sécurité

Pour s’assurer d’un minimum de sécurité, il est nécessaire de mettre le jouet en face des normes établies et de vérifier s’il est conforme. Afin que les fêtes de fin d'année 2016 se passent au mieux, la DGCCRF a édité une brochure pleine de recommandations et dont dix pages sont consacrées aux jouets (pp. 29 à 38).

Ce qu'il faut en retenir pour choisir des cadeaux sûrs.

Selon que vous acheterez des jouets en magasins, sur un marché ou sur internet, il est impératif de vérifier certains éléments avant de mettre les jouets dans les mains des enfants. Les recommandations suivantes sont extraites d'une fiche pratique "Sécurité des jouets" éditée par la Direction de la concurrence et de la consommation (Ministère de l'Economie).

Vérifiez tout d'abord que les jouets comportent bien le marquage « CE » par lequel le fabricant atteste qu'ils ont été conçus et réalisés conformément aux exigences essentielles de sécurité. Il est le signe que les procédures d’évaluation de la conformité ont été appliquées par le fabricant mais cela ne signifie pas que la conformité de l'objet a été vérifiée par un organisme extérieur. 
Le « CE »  doit être  apposé de façon lisible, visible et indélébile sur le produit, son étiquette ou son emballage. Les contrôles  de la DGCCRF ont pour but de vérifier que cet engagement est bien respecté, c’est‐à‐dire que le jouet est  effectivement conforme à cette réglementation.

Lisez attentivement tous les avertissements portés sur les emballages et notamment l’avertissement indiquant que le jouet ne convient pas à un enfant de moins de 36 mois. Ou celui sur la nécessité que les jouets soient  utilisés  uniquement  sous  la  surveillance  des  adultes  ou avec des protections. Ces avertissements peuvent  figurer  sur  certaines catégories de  produits (jouets d’activité / jouets fonctionnels / jouets aquatiques / jouets comportant des denrées alimentaires / jouets  chimiques, etc.). 

Pour les jeunes enfants, privilégiez les mécanismes simples et évitez les jouets qui comportent des mécanismes pliants (risque de pincement ou de coupure).

Faites attention aux jouets qui comportent des piles : vérifiez, si cela est possible, la sûreté du boîtier et l’accessibilité aux piles. Celles-ci ne doivent pas être facilement accessibles.

Préférez les plastiques colorés dans la masse ; les peintures sont sensibles aux chocs et peuvent s'écailler. N’hésitez pas à demander de pouvoir manipuler le jouet avant l'achat.

Il existe un cas particulier, celui des jouets comportant des aimants : ils peuvent être dangereux si ces derniers sont accessibles et que  l’enfant  peut  les  avaler et s’étouffer ou s’asphyxier. C’est la raison pour laquelle on trouve sur des coffrets d’expériences magnétiques et /ou électriques l'avertissement suivant :  "Ne convient pas aux enfants de moins de 8 ans. Ce produit
contient de petits aimants. Une  fois avalés, les aimants peuvent se coller ensemble au travers des
 intestins et engendrer ainsi de graves  blessures." 

Attention à certains produits attirants pour les jeunes enfants qui ne sont pas des jouets (poupées décoratives ou folkloriques dites «de collection», décorations de fêtes, modèles réduits pour collectionneurs adultes, puzzles de plus de 500 pièces, figurines de collection, etc.) et qui ne doivent pas être mis dans leurs mains.

Jouets neufs non conformes: à qui le signaler?

Si vous observez des failles sur des jouets neufs que vous auriez entre les mains, rassemblez un maximum d’informations comme :
▶ le nom du jouet,
▶ la marque,
▶ le lieu lieu de commercialisation,
▶ les conditions d’utilisation.

Puis informez-en la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP ou DDCSPP) de votre département. Lorsqu'elle est saisie d'un problème de sécurité, la DGCCRF identifie le responsable de la mise sur lemarché et effectue un contrôle. Elle procède, si nécessaire, à un prélèvement du jouet incriminé qui est envoyé pour examen au laboratoire, au Service commun des Laboratoires DGCCRF / DGDDI. Cliquez ici pour connaître les coordonnées des antennes de la DGCCRF. Toute l'année, des contrôles visuels sont effectués dans le secteur des jouets et des échantillons sont prelevés, tant au stade de la fabrication que de l'importation  ou de la distribution. 

Si le jouet est  susceptible de présenter un risque, sa vente pourra être suspendue dans l’attente des analyses.  Si,  après  analyse,  le  jouet  est  déclaré  non  conforme  à  la  réglementation et de surcroît dangereux, des procès-verbaux seront établis.

Des mots à connaître

Des substances chimiques sont déclarées nocives pour les enfants : les phtalates, le formaldéhyde, le bisphénol A, le cadmium, l'aniline, le chrome ou le plomb en sont quelques exemples.

Phtalates : Les phtalates sont des substances chimiques réglementées, pouvant être présentes dans les matières plastiques pour les rendre plus souples. 

Formamide : Le formamide est une substance chimique pouvant être utilisée comme agent assouplissant et anti-odeur dans de nombreux produits en plastique en particulier dans les tapis mousse. De plus en plus connu du grand public, il est réglementé depuis 2011 

Bisphénol A : Le bisphénol A est une substance chimique réglementée que l'on peut retrouver dans les résines ou les plastiques des tétines de biberons.